Déposée le 23 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIMEX domicilié(e) 3 RUE DE PICARDIE - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 689 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUMAN NURSEFA domicilié(e) 3 RUE DE PICARDIE - 67116 - REICHSTETT - France.
La marque BOSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALIMEX, SARL - 3 RUE DE PICARDIE - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 334689239
Mme DUMAN NURSEFA - 3 RUE DE PICARDIE - 67116 - REICHSTETT - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 17 septembre 2012 - Retrait partiel n°584402 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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